paprika.idref.fr paprika.idref.fr data.idref.fr data.idref.fr Documentation Documentation
Explorer data.idref
data.idref
Copier ce élément EAD
Élément EAD
Export bibliographique
Export biblio
Exporter en XML
Export XML
Exporter en JSON
Export JSON
Exporter en RDF
Export RDF
Améliorer la notice
Améliorer la notice
Signaler une erreur
Signaler une erreur
Identifiant pĂ©renne de la notice : 027457273Copier cet identifiant (PPN)
URI de l'entité : http://www.idref.fr/027457273/idCopier cet URI
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Règlement intérieur

Variantes de point d'accès

Entreprises -- Règlement intérieur
[Nom commun]
Personnel -- Règlement
[Nom commun]
Règlement d'atelier
[Nom commun]
Règlement d'entreprise
[Nom commun]
Règlement du personnel
[Nom commun]
Règlement intérieur (droit du travail)
[Nom commun]
Règlements intérieurs (droit du travail)
[Nom commun]

Informations

Note de renvoi gĂ©nĂ©ral d'orientation : 
Voir aussi la subdivision de sujet ou de forme Règlements aux collectivités et industries


Notices d'autorité liées

Autre   Personnel, Droits (Voir aussi)
Autre   Règlements (Voir aussi)

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb11949411m

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme Ă©quivalent dans un autre système : Employee rules

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 027457273
RCR crĂ©ateur de la notice : 0004
Date de crĂ©ation : 26-11-1982
RCR dernier modificateur de la notice : 1999
Date de dernière modification : 27-02-2020 Ă  11 h 33

... RĂ©fĂ©rences liĂ©es : ...