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Identifiant pĂ©renne de la notice : 027791602Copier cet identifiant (PPN)
URI de l'entité : http://www.idref.fr/027791602/idCopier cet URI
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

ImpĂ´ts

Informations

Note de renvoi gĂ©nĂ©ral d'orientation : 
Voir aussi la subdivision ImpĂ´ts -- Droit Ă  tous sujets noms communs

Note gĂ©nĂ©rale sur le champ d'application : 
S'emploie uniquement en subdivision à tous sujets noms communs pour les divers impôts sur des activités, des biens, etc., ou ceux touchant des catégories de contribuables


Notices d'autorité liées

Autre   ImpĂ´t (Voir aussi)
Autre   ImpĂ´ts, Droit (Voir aussi)

Source

Grand Larousse universel
Grand Robert de la langue française, 2001

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb11975821p

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en subdivision

Equivalent dans un autre référentiel

Terme Ă©quivalent dans un autre système : Taxation
Date de consultation du rĂ©fĂ©rentiel ou de la classification externe : 2017-12-26
Code du système ou de la classification utilisĂ© : LCSH
Terme Ă©quivalent dans un autre système : ImpĂ´ts
Date de consultation du rĂ©fĂ©rentiel ou de la classification externe : 2017-12-26
Code du système ou de la classification utilisĂ© : RVMLaval

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 027791602
RCR crĂ©ateur de la notice : 0004
Date de crĂ©ation : 02-07-1985
RCR dernier modificateur de la notice : 1999
Date de dernière modification : 13-06-2023 Ă  05 h 58

... RĂ©fĂ©rences liĂ©es : ...