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Identifiant pĂ©renne de la notice : 02784885XCopier cet identifiant (PPN)
URI de l'entité : http://www.idref.fr/02784885X/idCopier cet URI
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Subrogation

Variantes de point d'accès

Paiement avec subrogation
[Nom commun]
Remplacement (droit)
[Nom commun]
Subrogation personnelle
[Nom commun]


Terme générique

  DĂ©biteur et crĂ©ancier


Terme spécifique

  Recours subrogatoires

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb11980237d

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme Ă©quivalent dans un autre système : Subrogation
Date de consultation du rĂ©fĂ©rentiel ou de la classification externe : 2017-02-09
Code du système ou de la classification utilisĂ© : LCSH

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 02784885X
RCR crĂ©ateur de la notice : 0004
Date de crĂ©ation : 07-07-1985
RCR dernier modificateur de la notice : 341720001
Date de dernière modification : 15-06-2021 Ă  21 h 35

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