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Droit -- Jurisprudence

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Élément EAD

Identifiant pérenne de la notice : 028668278

URI de l'entité : http://www.idref.fr/028668278/id

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Droit -- Jurisprudence

Informations

Note de renvoi général d'orientation :

Voir aussi la subdivision de sujet ou de forme Jurisprudence aux sujets juridiques

Note générale sur le champ d'application :

Sous cette vedette, on trouve les documents généraux sur les décisions judiciaires ainsi que les collections de jurisprudence portant sur plusieurs sujets, notamment dans le cadre d'un pays, par ex. : Droit -- France -- Jurisprudence. Les ouvrages sur la notion même de jurisprudence se trouvent sous la vedette Jurisprudence

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12045629v

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Droit -- Jurisprudence

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 1999-10-08

Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Terme équivalent dans un autre système : Law--Cases

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09

URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85075126

Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 028668278

RCR créateur de la notice : 0004

Date de création : 31-07-1987

RCR dernier modificateur de la notice : 4994

Date de dernière modification : 13-06-2023 à 04 h 54

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