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Identifiant pĂ©renne de la notice : 027466868Copier cet identifiant (PPN)
URI de l'entité : http://www.idref.fr/027466868/idCopier cet URI
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Droit

Variantes de point d'accès

Aspect juridique
[Nom commun]
Contribution au droit
[Nom commun]
Droit positif
[Nom commun]
Et le droit
[Nom commun]
Jurisprudence (common law)
[Nom commun]
Ordre juridique
[Nom commun]
RĂ©gime juridique
[Nom commun]
Science du droit
[Nom commun]
Sciences juridiques
[Nom commun]
Système juridique
[Nom commun]
Systèmes juridiques
[Nom commun]

Informations

Note de renvoi gĂ©nĂ©ral d'orientation : 
Voir aussi aux systèmes juridiques non nationaux, aux grandes divisions du droit (Droit privé, Droit public) et aux grandes branches du droit, par ex. : Droit européen ; Droit pénal

Note de renvoi gĂ©nĂ©ral d'orientation : 
Voir aussi aux vedettes spécifiquement juridiques, par ex. : Procédure pénale ; Responsabilité (droit)

Note gĂ©nĂ©rale sur le champ d'application : 
Cette subdivision peut ĂŞtre suivie des subdivisions applicables aux sujets juridiques

Note gĂ©nĂ©rale sur le champ d'application : 
Pour l'application générale de cette subdivision, voir le chapitre "Droit" du Guide d'indexation (Règles)

Note gĂ©nĂ©rale sur le champ d'application : 
S'emploie également en subdivision à tous sujets noms communs, à l'exception des sujets juridiques, pour leur aspect juridique ou le droit qui leur est applicable, par ex. : Sécurité sociale -- Droit ; Télécommunications -- Droit

Note gĂ©nĂ©rale sur le champ d'application : 
Ne pas employer aux catégories de personnes et groupes ethniques, voir la subdivision Statut juridique


Termes spécifiques

  Actes juridiques
  Common law
  ComplĂ©mentaritĂ© (droit)
  DĂ©rĂ©glementation
  Doctrine juridique
  Droit, Effets des innovations technologiques
  Droit, MĂ©thodologie
  Droit, Philosophie
  Droit, Sources
  Droit comparĂ©
  Droit coutumier
  Droit de l'urbanisme
  Droit des affaires
  Droit international
  Droit international privĂ©
  Droit local
  Droit primitif
  Droit privĂ©
  Droit public
  EfficacitĂ© du droit
  Environnement, Droit
  IdentitĂ© (droit)
  IllĂ©galitĂ©
  Industrie, Droit
  Juridiction
  Juristes
  Justice
  Justice, Administration
  Langage juridique
  Lois
  Non-droit
  PrimautĂ© du droit
  Principe de l'immĂ©diatetĂ© (droit)
  Principe de non-rĂ©gression (droit)
  Processus lĂ©gislatif
  RĂ©gularisation (droit)
  Sciences et droit
  SubsidiaritĂ©
  Symbolisme en droit
  Transparence (droit)
  Tribunaux


Notices d'autorité liées

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Autre   Droit et histoire (Voir aussi)
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Autre   Droit et musique (Voir aussi)
Autre   Droit et politique (Voir aussi)
Autre   Droit souple (Voir aussi)
Autre   ÉpistĂ©mologie juridique (Voir aussi)
Autre   National-socialisme et droit (Voir aussi)
Autre   Relations publiques et droit (Voir aussi)
Autre   SĂ©miotique et droit (Voir aussi)
Autre   Sociologie juridique (Voir aussi)
Autre   Statut juridique (Voir aussi)
Autre   Technique et droit (Voir aussi)
  Jurisprudence
  LĂ©gislation

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb121156282
Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb13318687s

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès peut s'employer en élément initial ou en subdivision

Equivalent dans un autre référentiel

Terme Ă©quivalent dans un autre système : Jurisprudence
Date de consultation du rĂ©fĂ©rentiel ou de la classification externe : 2025-06-19
Code du système ou de la classification utilisĂ© : LCSH
Terme Ă©quivalent dans un autre système : Law and legislation
Date de consultation du rĂ©fĂ©rentiel ou de la classification externe : 2025-06-19
Code du système ou de la classification utilisĂ© : LCSH
Terme Ă©quivalent dans un autre système : Law
Date de consultation du rĂ©fĂ©rentiel ou de la classification externe : 2025-06-19
Code du système ou de la classification utilisĂ© : LCSH
Terme Ă©quivalent dans un autre système : Droit
Date de consultation du rĂ©fĂ©rentiel ou de la classification externe : 2025-06-19
Code du système ou de la classification utilisĂ© : RVMLaval

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 027466868
Identifiant fusionnĂ© : 029554896
RCR crĂ©ateur de la notice : 0004
Date de crĂ©ation : 24-05-1984
RCR dernier modificateur de la notice : 1999
Date de dernière modification : 29-06-2025 Ă  08 h 19

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